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Pr\u00e9sentation du site<\/h2>\nEn vertu de l&#8217;article 6 de la loi n\u00b0 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l&#8217;\u00e9conomie num\u00e9rique, il est pr\u00e9cis\u00e9 aux utilisateurs du site La Marionnerie, l&#8217;identit\u00e9 des diff\u00e9rents intervenants dans le cadre de sa r\u00e9alisation et de son suivi :\n<ul>\n \t<li>Propri\u00e9taire du site : Marion Cary &#8211; Entreprise Individuelle (EI)<\/li>\n \t<li>Si\u00e8ge social : 51 Avenue du Vercors, Entr\u00e9e B, 38600 Fontaine<\/li>\n \t<li>Num\u00e9ro SIRET : 92176158100013<\/li>\n \t<li>Num\u00e9ro d&#8217;immatriculation RCS : 921761581 R.C.S. Grenoble<\/li>\n \t<li>Responsable publication : Marion Cary, la.marionnerie@gmail.com<\/li>\n \t<li>Cr\u00e9ateur du site : Vincent Bourdon<\/li>\n \t<li>H\u00e9bergeur : OVH (2 Rue Kellermann, 59100 Roubaix)<\/li>\n<\/ul>\n<h2>2. Conditions g\u00e9n\u00e9rales d\u2019utilisation du site et des services propos\u00e9s<\/h2>\nL\u2019utilisation du site La Marionnerie implique l\u2019acceptation pleine et enti\u00e8re des conditions g\u00e9n\u00e9rales d\u2019utilisation ci-apr\u00e8s d\u00e9crites. Ces conditions d\u2019utilisation sont susceptibles d\u2019\u00eatre modifi\u00e9es ou compl\u00e9t\u00e9es \u00e0 tout moment, les utilisateurs du site La Marionnerie sont donc invit\u00e9s \u00e0 les consulter de mani\u00e8re r\u00e9guli\u00e8re.\n\nCe site est normalement accessible \u00e0 tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut \u00eatre toutefois d\u00e9cid\u00e9e par Marion Cary, qui s\u2019efforcera alors de communiquer pr\u00e9alablement aux utilisateurs les dates et heures de l\u2019intervention.\n\nLe site La Marionnerie est mis \u00e0 jour r\u00e9guli\u00e8rement par Marion Cary. De la m\u00eame fa\u00e7on, les mentions l\u00e9gales peuvent \u00eatre modifi\u00e9es \u00e0 tout moment : elles s\u2019imposent n\u00e9anmoins \u00e0 l\u2019utilisateur qui est invit\u00e9 \u00e0 s\u2019y r\u00e9f\u00e9rer le plus souvent possible afin d\u2019en prendre connaissance.\n<h2>3. Description des services fournis<\/h2>\nLe site La Marionnerie a pour objet de fournir une information concernant l\u2019ensemble des activit\u00e9s de la soci\u00e9t\u00e9.\n\nMarion Cary s\u2019efforce de fournir sur le site La Marionnerie des informations aussi pr\u00e9cises que possible. Toutefois, il ne pourra \u00eatre tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise \u00e0 jour, qu\u2019elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.\n\nToutes les informations indiqu\u00e9es sur le site La Marionnerie sont donn\u00e9es \u00e0 titre indicatif, sont susceptibles d\u2019\u00e9voluer et ne sont pas exhaustives. Elles sont donn\u00e9es sous r\u00e9serve de modifications ayant \u00e9t\u00e9 apport\u00e9es depuis leur mise en ligne.\n<h2>4. Limitations contractuelles sur les donn\u00e9es techniques<\/h2>\nLe site utilise la technologie JavaScript.\n\nLe site Internet ne pourra \u00eatre tenu responsable de dommages mat\u00e9riels li\u00e9s \u00e0 l\u2019utilisation du site. De plus, l\u2019utilisateur du site s\u2019engage \u00e0 acc\u00e9der au site en utilisant un mat\u00e9riel r\u00e9cent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de derni\u00e8re g\u00e9n\u00e9ration mis-\u00e0-jour.\n<h2>5.\u00a0Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et contrefa\u00e7ons<\/h2>\nMarion Cary est propri\u00e9taire des droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle ou d\u00e9tient les droits d\u2019usage sur tous les \u00e9l\u00e9ments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo.\n\nToute reproduction, repr\u00e9sentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des \u00e9l\u00e9ments du site, quel que soit le moyen ou le proc\u00e9d\u00e9 utilis\u00e9, est interdite, sauf autorisation \u00e9crite pr\u00e9alable de : Marion Cary.\n\nToute exploitation non autoris\u00e9e du site ou de l\u2019un quelconque des \u00e9l\u00e9ments qu\u2019il contient sera consid\u00e9r\u00e9e comme constitutive d\u2019une contrefa\u00e7on et poursuivie conform\u00e9ment aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle.\n\nLa propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle associ\u00e9e \u00e0 l\u2019achat des produits du site La Marionnerie est d\u00e9taill\u00e9e sur la page <a href=\"https:\/\/itemcreationstudio.com\/fr\/licence-commerciale\/\">Licence<\/a>.\n<h2>6. Limitations de responsabilit\u00e9<\/h2>\nMarion Cary ne pourra \u00eatre tenu responsable des dommages directs et indirects caus\u00e9s au mat\u00e9riel de l\u2019utilisateur, lors ou suite \u00e0 l\u2019acc\u00e8s au site La Marionnerie, et r\u00e9sultant soit de l\u2019utilisation d\u2019un mat\u00e9riel ne r\u00e9pondant pas aux sp\u00e9cifications indiqu\u00e9es au point 4, soit de l\u2019apparition d\u2019un bug ou d\u2019une incompatibilit\u00e9.\n\nDes espaces interactifs (possibilit\u00e9 de poser des questions dans l\u2019espace contact) sont \u00e0 la disposition des utilisateurs. Marion Cary se r\u00e9serve le droit de supprimer, sans mise en demeure pr\u00e9alable, tout contenu d\u00e9pos\u00e9 dans cet espace qui contreviendrait \u00e0 la l\u00e9gislation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives \u00e0 la protection des donn\u00e9es. Le cas \u00e9ch\u00e9ant, Marion Cary se r\u00e9serve \u00e9galement la possibilit\u00e9 de mettre en cause la responsabilit\u00e9 civile et\/ou p\u00e9nale de l\u2019utilisateur, notamment en cas de message \u00e0 caract\u00e8re raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilis\u00e9 (texte, photographie\u2026).\n<h2>7. Gestion des donn\u00e9es personnelles<\/h2>\nEn France, les donn\u00e9es personnelles sont notamment prot\u00e9g\u00e9es par la loi n\u00b0 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n\u00b0 2004-801 du 6 ao\u00fbt 2004, l&#8217;article L. 226-13 du Code p\u00e9nal et le R\u00e8glement G\u00e9n\u00e9ral sur la Protection des Donn\u00e9es (RGPD, R\u00e8glement (UE) 2016\/679).\n\n\u00c0 l&#8217;occasion de l&#8217;utilisation du site La Marionnerie, peuvent \u00eatre recueillies : l&#8217;URL des liens par l&#8217;interm\u00e9diaire desquels l&#8217;utilisateur a acc\u00e9d\u00e9 au site La Marionnerie, le fournisseur d&#8217;acc\u00e8s de l&#8217;utilisateur, l&#8217;adresse de protocole Internet (IP) de l&#8217;utilisateur.\n\nEn tout \u00e9tat de cause et conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article 6 du R\u00e8glement G\u00e9n\u00e9ral sur la Protection des Donn\u00e9es, Marion Cary ne collecte des informations personnelles relatives \u00e0 l&#8217;utilisateur que pour le besoin de certains services propos\u00e9s par le site La Marionnerie tel que\u00a0: l\u2019ex\u00e9cution d\u2019un contrat\/achat de produit. L&#8217;utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu&#8217;il proc\u00e8de par lui-m\u00eame \u00e0 leur saisie. Il est alors pr\u00e9cis\u00e9 \u00e0 l&#8217;utilisateur du site La Marionnerie l\u2019obligation ou non de fournir ces informations.\n\nConform\u00e9ment aux dispositions de l\u2019article 21 du R\u00e8glement G\u00e9n\u00e9ral sur la Protection des Donn\u00e9es, l\u2019utilisateur a le droit de s\u2019opposer \u00e0 tout moment \u00e0 l\u2019utilisation de ses donn\u00e9es personnelles. Dans le cas de la prospection commerciale, la personne dispose d\u2019un droit absolu de s\u2019opposer \u00e0 ce traitement. Pour ce faire, \u00e0 l\u2019exception des op\u00e9rations de prospection commerciale et du profilage, la personne doit se pr\u00e9valoir de raisons tenant \u00e0 sa situation particuli\u00e8re pour fonder sa demande.\n\nAucune information personnelle de l&#8217;utilisateur du site La Marionnerie n&#8217;est publi\u00e9e \u00e0 l&#8217;insu de l&#8217;utilisateur, \u00e9chang\u00e9e, transf\u00e9r\u00e9e, c\u00e9d\u00e9e ou vendue sur un support quelconque \u00e0 des tiers. Seule l&#8217;hypoth\u00e8se du rachat de La Marionnerie et de ses droits permettrait la transmission des dites informations \u00e0 l&#8217;\u00e9ventuel acqu\u00e9reur qui serait \u00e0 son tour tenu de la m\u00eame obligation de conservation et de modification des donn\u00e9es vis \u00e0 vis de l&#8217;utilisateur du site La Marionnerie.\n<h2>8. Liens hypertextes et cookies<\/h2>\nLe site La Marionnerie contient un certain nombre de liens hypertextes vers d\u2019autres sites, mis en place avec l\u2019autorisation de Marion Cary. Cependant, La Marionnerie n\u2019a pas la possibilit\u00e9 de v\u00e9rifier le contenu des sites ainsi visit\u00e9s, et n\u2019assumera en cons\u00e9quence aucune responsabilit\u00e9 de ce fait.\n\nLa navigation sur le site La Marionnerie est susceptible de provoquer l\u2019installation de cookie(s) sur l\u2019ordinateur de l\u2019utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l\u2019identification de l\u2019utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives \u00e0 la navigation d\u2019un ordinateur sur un site. Les donn\u00e9es ainsi obtenues visent \u00e0 faciliter la navigation ult\u00e9rieure sur le site, et ont \u00e9galement vocation \u00e0 permettre diverses mesures de fr\u00e9quentation.\n\nLe refus d\u2019installation d\u2019un cookie peut entra\u00eener l\u2019impossibilit\u00e9 d\u2019acc\u00e9der \u00e0 certains services. L\u2019utilisateur peut toutefois configurer son navigateur internet de la mani\u00e8re \u00e0 refuser l\u2019installation de cookies.\n<h2>9. Droit applicable et attribution de juridiction<\/h2>\nTout litige en relation avec l\u2019utilisation du site La Marionnerie est soumis au droit fran\u00e7ais. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux comp\u00e9tents de Paris.\n<h2>10. Les principales lois concern\u00e9es<\/h2>\nLoi n\u00b0 78-17 du 6 janvier 1978 relative \u00e0 l&#8217;informatique, aux fichiers et aux libert\u00e9s, modifi\u00e9e par la loi n\u00b0 2004-801 du 6 ao\u00fbt 2004.\n\nR\u00e8glement g\u00e9n\u00e9ral sur la protection des donn\u00e9es\u00a0: r\u00e8glement (UE) 2016\/679 du Parlement europ\u00e9en et du Conseil du 27 avril 2016, relatif \u00e0 la protection des personnes physiques \u00e0 l&#8217;\u00e9gard du traitement des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel et \u00e0 la libre circulation de ces donn\u00e9es, et abrogeant la directive 95\/46\/CE.\n<h2>11. Lexique<\/h2>\nUtilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnomm\u00e9.\n\n<!-- [if gte mso 9]><xml>\n<o:OfficeDocumentSettings>\n<o:AllowPNG\/>\n<\/o:OfficeDocumentSettings>\n<\/xml><![endif]--><!-- [if gte mso 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