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Licence commerciale

Le document suivant est un contrat légal qui définit les termes d’utilisation des ressources numériques téléchargées sur Item Creation Studio. Cet accord s’applique aussi bien aux produits payants qu’aux produits gratuits.

L’utilisation sous licence est accordée uniquement pour les ressources achetées sur le site web (page boutique ou page de produits gratuits).

Item Creation Studio se réserve le droit de mettre à jour cette licence à tout moment et vous acceptez d’être lié(e) aux changements apportés à ses termes.

L’Acheteur bénéficie d’une licence non exclusive, perpétuelle, non transférable et non sous-licenciable. Toutefois, tous les droits d’auteur et les droits de propriété intellectuelle restent la propriété d’Arthur Provost par l’intermédiaire d’Item Creation Studio.

Permitted usage

Vous pouvez utiliser les produits achetés et gratuits :

  • in digital publications (online or otherwise), for example in/on web pages, social media posts, ebooks or videos
  • for marketing and advertising purposes
  • for commissioned work (delivered to definite clients/customers)
  • to create hard copies (e.g. prints, posters) for personal and promotional use, while not reselling, licensing or distributing them in other ways
  • in merchandise designs, limited to a quantity of 100,000 (one hundred thousand) copies
  • in print media such as books, invitations, brochures, magazines, postcards, product packaging, flyers or similar
  • for personal use (not violating the prohibited usage as stated below)

Prohibited usage

Vous ne devez pas sous-licencier, revendre, louer, prêter, céder, offrir en cadeau ou distribuer autrement les fichiers/ressources ou les droits accordés en vertu de cette licence. Cela inclut, par exemple, la vente d’images sur des places de marché type stock photos ou le partage d’images de ressources gratuitement.

Vous ne devez pas utiliser les produits achetés et gratuits :

  • de manière différente de celle énumérée dans la section « Utilisation autorisée »
  • as a trademark, design-mark, logo, brand name or as a part of those
  • comme support principal d’une identité visuelle de marque (e.g. graphic charter)
  • in any illegal, immoral, infringing or defamatory context

Violations to the terms stated in this license agreement result in an instant expiration of the granted license and will entail legal action. In such a case you are obliged to destroy any physical or digital copies of the contents acquired under this license.