Le document suivant est un contrat légal qui définit les termes d’utilisation des ressources numériques téléchargées sur Item Creation Studio. Cet accord s’applique aussi bien aux produits payants qu’aux produits gratuits.

L’utilisation sous licence est accordée uniquement pour les ressources achetées sur le site web (page boutique ou page de produits gratuits).

Item Creation Studio se réserve le droit de mettre à jour cette licence à tout moment et vous acceptez d’être lié(e) aux changements apportés à ses termes.

L’Acheteur bénéficie d’une licence non exclusive, perpétuelle, non transférable et non sous-licenciable. Toutefois, tous les droits d’auteur et les droits de propriété intellectuelle restent la propriété d’Arthur Provost par l’intermédiaire d’Item Creation Studio.

Utilisations autorisées

Vous pouvez utiliser les produits achetés et gratuits :

• dans des publications numériques (en ligne ou autrement), par exemple dans/des pages web, des publications sur les réseaux sociaux, des livres électroniques ou des vidéos
• pour des fins de marketing et de publicité
• pour des travaux commandés (destinés à des clients/des acheteurs définis)
• pour créer des copies papier (par exemple, des tirages, des affiches) pour un usage personnel et promotionnel, sans les revendre, les sous-licencier ou les distribuer autrement
• dans des conceptions de marchandises, limitées à une quantité de 100 000 (cent mille) exemplaires
• dans les médias imprimés tels que les livres, les invitations, les brochures, les magazines, les cartes postales, les emballages de produits, les prospectus ou similaires
• pour un usage personnel (en ne violant pas les utilisations interdites telles que stipulées ci-dessous)

Utilisations interdites

Vous ne devez pas sous-licencier, revendre, louer, prêter, céder, offrir en cadeau ou distribuer autrement les fichiers/ressources ou les droits accordés en vertu de cette licence. Cela inclut, par exemple, la vente d’images sur des places de marché type stock photos ou le partage d’images de ressources gratuitement.

Vous ne devez pas utiliser les produits achetés et gratuits :

• de manière différente de celle énumérée dans la section “Utilisation autorisée”
• comme une marque commerciale, une marque déposée, un logo, un nom de marque
• comme support principal d’une identité visuelle de marque (e.g. charte graphique)
• dans un contexte illégal, immoral, portant atteinte aux droits ou diffamatoire

Les violations des termes énoncés dans cette licence entraînent une expiration immédiate de la licence accordée et entraîneront des poursuites judiciaires. Dans ce cas, vous êtes tenu(e) de détruire toutes les copies acquises sous cette licence.